
ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (version finale, utilisateur unique)  


IMPORTANT - A LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL. 
Lisez attentivement les termes et conditions du prsent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le prsent logiciel et tout le matriel associ (appels collectivement le "logiciel"). L'utilisation ou le chargement du logiciel reprsente une acceptation des termes du prsent accord. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.

LICENCE. Vous pouvez pas copier le logiciel sur un seul ordinateur pour une utilisation personnelle et non commerciale et en effectuer une copie de sauvegarde, sous rserve des conditions suivantes : 
1. Vous ne pouvez pas copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transfrer aucune partie du logiciel sauf disposition du prsent accord et vous vous engagez  empcher toute copie non autorise du logiciel.
2. Vous ne pouvez pas dcompiler ni dsassembler le logiciel. 
3. Vous ne pouvez pas autoriser une utilisation simultane du logiciel par plusieurs utilisateurs ni l'accorder en sous-licence.
4. Le logiciel peut inclure des lments offerts selon des conditions additionnelles  celles de la prsente Licence, stipules dans une licence distincte les accompagnant. 

PROPRIETE DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR. Les droits concernant toutes les copies du logiciel demeurent la proprit d'Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est protg par un droit d'auteur, la lgislation des Etats-Unis et d'autres pays et par les dispositions des traits internationaux. Vous ne pouvez retirer aucun avis de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier,  tout moment et sans pravis, le logiciel ou les lments auxquels il fait rfrence, mais n'est pas tenu d'en assurer l'assistance ou la mise  jour. Sauf disposition expresse, Intel n'accorde aucun droit exprs ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de proprit intellectuelle d'Intel. Vous ne pouvez transfrer le logiciel que si le destinataire s'engage  tre entirement li par les prsents termes et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.

LIMITATION DE GARANTIE DES SUPPORTS.  Si le logiciel a t livr par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces supports sont exempts de dfaut physique matriel pour une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date de livraison par Intel. Si un support s'avre dfectueux, renvoyez-le  Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel, au choix d'Intel.

EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES. A L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PRECEDENT, LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL" SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFACON OU L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.  Intel ne fournit aucune garantie et n'assume aucune responsabilit quant  l'exactitude et  l'intgralit des informations, textes, graphiques, liens ou autres lments intgrs au logiciel.

LIMITATION DE RESPONSABILITE. EN AUCUN CAS INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, LE MANQUE A GAGNER, L'INTERRUPTION DES ACTIVITES OU LA PERTE D'INFORMATIONS) DECOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER CE PRODUIT, MEME SI LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE A DEJA ETE PORTEE A LA CONNAISSANCE D'INTEL. LES LIMITATIONS SUSMENTIONNEES NE S'APPLIQUENT PAS DANS LES PAYS DONT LA JURIDICTION INTERDIT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES RESPONSABILITES CONCERNANT LES GARANTIES TACITES OU LES DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSECUTIFS. VOUS POUVEZ EGALEMENT DISPOSER D'AUTRES DROITS VARIANT D'UNE JURIDICTION A L'AUTRE. 

RESILIATION DU PRESENT ACCORD. Intel peut rsilier le prsent accord  tout moment en cas de violation de ses dispositions. Dans l'ventualit d'une telle rsiliation, vous devez dtruire immdiatement le logiciel ou en renvoyer toutes les copies  Intel.
 
LOIS APPLICABLES. Les litiges survenant dans le cadre du prsent accord seront rgis conformment aux lois de l'Etat de Californie, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Vous ne pouvez exporter le logiciel en contravention des lois et rglements applicables sur l'exportation. Intel n'est tenue de respecter aucun accord non crit et sign par un de ses reprsentants autoriss.

LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT. Le logiciel est fourni avec "DROITS LIMITES". L'utilisation, la reproduction et la publication par le gouvernement des Etats-Unis sont soumises aux restrictions dfinies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants ou successeurs. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de proprit d'Intel le concernant. Le contractant ou fabricant est Intel.
